Conseil Municipal du 18 novembre 2019

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Simone LUXEMBOURG fait fonction de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

02 - Citoyenneté


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-10075e ANNIVERSAIRE DE LA LIBERATION DE HAGUENAU : cérémonie commémorative du 14 au 16 mars 2020 - Délibération - (sans annexe)21/11/2019

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-103ASSOCIATION DES AMIS DE LA MUSIQUE SUR INSTRUMENTS ANCIENS : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)21/11/2019
2019-CM-104ASSOCIATION "ACADEMIE D'ACCORDEON DE HAGUENAU" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)21/11/2019
2019-CM-105SOCIETE DES MANDOLINISTES ET GUITARISTES "MANDOLINATA" DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)21/11/2019
2019-CM-106ASSOCIATION "THEATRE SAINT NICOLAS" DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)21/11/2019
2019-CM-107ASSOCIATION "THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)21/11/2019
2019-CM-108MUSIQUES ACTUELLES : convention de partenariat avec l'association Réseau Jack pour la gestion de locaux de répétition - Délibération - Annexe - Annexe21/11/2019

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-102FINANCEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT : avenant à la convention avec la Caisse d'Allocation Familiales du Bas Rhin - Délibération - Annexe21/11/2019

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-111ACQUISITION D'EQUIPEMENTS AUDIOVISUELS : adhésion à un groupement de commande - Délibération - Annexe21/11/2019
2019-CM-112DETECTION, GEOLOCALISATION ET ETABLISSEMENT DE PLANS DE RESEAUX ENTERRES : adhésion à un groupement de commande - Délibération - Annexe21/11/2019

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-101ECO-QUARTIER THUROT : convention de superposition d'affectations du domaine public pour le stationnement du Palais de Justice - Délibération - (sans annexe)21/11/2019

15 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-099COMPTE-RENDU ANNUEL DE L'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/11/2019

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-109ACQUISITION FONCIERE : lieudit Ewigkeit - Délibération - Annexe21/11/2019
2019-CM-110MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : SCI LES ACACIAS, 9 rue Ampère - Délibération - Annexe21/11/2019

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-097CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)21/11/2019
2019-CM-098CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2019 - Délibération - Annexe21/11/2019